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Brevet européen · EP3263905 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3263905
- Numéro de demande
- EP16755081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)F04D 29/64 (2006.01)F04D 29/52 (2006.01)F04D 29/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015035437 25.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/051421 19.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/136331 01.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
OHTACHI Yoshinobu
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
MAEJIMA Yasushi
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
TAKAADA Tsutomu
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.