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Brevet européen · EP3263958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3263958
- Numéro de demande
- EP16755412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/07 (2006.01)F16K 31/122 (2006.01)F16K 31/46 (2006.01)F04B 9/125 (2006.01)F04B 39/10 (2006.01)F04B 49/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015033164 23.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/055050 22.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/136666 01.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
WATANABE, Mitsuo
Yokohama-shi Kanagawa 223-8501, JP
YOSIHARA , Kaoru
Yokohama-shi Kanagawa 223-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.