FILTER
Brevet européen · EP3263994 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3263994
- Numéro de demande
- EP17179669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2014
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)B01D 46/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361835383 P 14.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.09.2025
- 30 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.09.2025
- 5 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- Salpietra, Jordan, 670 Southern Trace Parkway, Shreveport, LA 71106, Etats-Unis d'Amérique, Restaurant Technologies, Inc., 2250 Pilot Knob Road, Suite 100, Mendota Heights, MN 55120, Etats-Unis d'Amérique → Brooks Equipment Company, LLC, 10926 David Taylor Drive, Suite 300, Charlotte NC 28262, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 05.09.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.11.2021
4 entrées antérieures
- 25 nov. 2021
Transféré
- Titulaire
- Salpietra, Jordan, 670 Southern Trace Parkway, Shreveport, LA 71106, Etats-Unis d'Amérique → Salpietra, Jordan, 670 Southern Trace Parkway, Shreveport, LA 71106, Etats-Unis d'Amérique, Restaurant Technologies, Inc., 2250 Pilot Knob Road, Suite 100, Mendota Heights, MN 55120, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.11.2021
- 16 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
- 28 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Titulaire
Charlotte NC 28262, US
Mandataire
2000 Neuchâtel
Inventeur
Shreveport, LA 71106, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.