KARTUSCHE

Brevet européen · EP3264196 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3264196
Numéro de demande
EP16755755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
28 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G03G 21/18 (2006.01)
G03G 21/10 (2006.01)
Priorité
JP 2015039431 27.02.2015
JP 2015232095 27.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/056688 26.02.2016
Publication PCT
WO2016/137012 01.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 30 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.10.2020

  6. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

30-2 Shimomaruko 3-chome Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

HIRAYAMA, Akinobu

Tokyo 146-8501, JP

UENO, Takahito

Tokyo 146-8501, JP

TAKEUCHI, Toshiaki

Tokyo 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.