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Brevet européen · EP3264381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3264381
Numéro de demande
EP16755183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
29 mai 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/117 (2006.01)
G08B 29/18 (2006.01)
G01N 21/53 (2006.01)
G08B 17/107 (2006.01)
G08B 21/14 (2006.01)
Priorité
JP 2015035635 25.02.2015
JP 2015045191 06.03.2015
JP 2015074722 01.04.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/053562 05.02.2016
Publication PCT
WO2016/136434 01.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

HOCHIKI CORPORATION

Hochiki Corporation

10-43 Kamiosaki 2-chome, Shinagawa-ku, Tokyo 141-8660, JP

Inventeur

EBATA, Hiromichi

Tokyo 141-8660, JP

MAMMOTO, Atsushi

Tokyo 141-8660, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.