TRANSFERKAMMER
Brevet européen · EP3264450 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3264450
- Numéro de demande
- EP16755180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/677 (2006.01)B01D 53/04 (2006.01)B65G 49/07 (2006.01)F24F 7/00 (2021.01)F24F 7/06 (2006.01)F24F 13/28 (2006.01)H01L 21/67 (2006.01)B01D 53/40 (2006.01)B01D 53/42 (2006.01)C12M 1/12 (2006.01)F24F 6/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015038388 27.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/053553 05.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/136431 01.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
KAWAI, Toshihiro
Tokyo 105-8564, JP
SHIGETA, Takashi
Tokyo 105-8564, JP
KOMIYA, Munekazu
Tokyo 105-8564, JP
TANIYAMA, Yasushi
Tokyo 105-8564, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.