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Brevet européen · EP3264451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3264451
Numéro de demande
EP16755181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
29 sept. 2021
Radié
13 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/677 (2006.01)
H01L 21/02 (2006.01)
H01L 21/67 (2006.01)
Priorité
JP 2015038389 27.02.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/053554 05.02.2016
Publication PCT
WO2016/136432 01.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  2. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  3. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

Sinfonia Technology Co., Ltd.

1-30, Shibadaimon 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-8564, JP

Inventeur

SHIGETA, Takashi

Tokyo 105-8564, JP

KOMIYA, Munekazu

Tokyo 105-8564, JP

TANIYAMA, Yasushi

Tokyo 105-8564, JP

KAWAI, Toshihiro

Tokyo 105-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.