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Brevet européen · EP3264461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3264461
- Numéro de demande
- EP16755167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2016
- Publié
- 3 janv. 2018
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Radié
- 12 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 25/07 (2006.01)H01L 25/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015037225 26.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/053403 04.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/136418 01.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
TSUKAMOTO, Yoshihisa
Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP
TAKAHASHI, Soichiro
Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP
HAYASHIGUCHI, Masashi
Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.