OPTISCHES MODUL

Brevet européen · EP3264870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3264870
Numéro de demande
EP16206961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2016
Publié
3 janv. 2018
Délivré
29 mai 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/14 (2006.01)
H05K 1/18 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
F21V 5/04 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
H05K 3/00 (2006.01)
Priorité
CN 201610496308 28.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Inventeur

XU, Haiqiang

Qingdao, Shandong 266555, CN

ZHANG, Shuai

Qingdao, Shandong 266555, CN

YANG, Sigeng

Qingdao, Shandong 266555, CN

HE, Peng

Qingdao, Shandong 266555, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.