SCHÜSSELANORDNUNG
Brevet européen · EP3264956 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3264956
- Numéro de demande
- EP17708571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2017
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 29 nov. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A47J 43/07 (2006.01)A47J 43/046 (2006.01)
- Priorité
- GB 201603327 25.02.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/050496 24.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/144907 31.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
- 6 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
HUNT, Martin
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
SEIDLER, Mark
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.