REINIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3264966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3264966
Numéro de demande
EP16707403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2016
Publié
10 janv. 2018
Délivré
27 mars 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/50 (2006.01)
A47L 13/257 (2006.01)
A47L 13/22 (2006.01)
Priorité
IT LO20150003 03.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/053582 19.02.2016
Publication PCT
WO2016/139074 09.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

Polti S.p.A.

POLTI S.p.A.

Via Ferloni, 83, 22070 Bulgarograsso (Como), IT

Inventeur

CAPPI, Stefano

I-22070 Bulgarograsso (CO), IT

POLTI, Francesca

I-22070 Bulgarograsso (CO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.