SONDENEINSATZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3264967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3264967
Numéro de demande
EP15709460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2015
Publié
10 janv. 2018
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 10/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2015/054794 06.03.2015
Publication PCT
WO2016/141962 15.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

IMPERIAL COLLEGE INNOVATIONS LIMITED

Imperial College Innovations Limited

Level 1 Faculty Building c/o Imperial College Exhibition Road, London SW7 2AZ, GB

Inventeur

RENCORET, Fernando, Basilio, Avila

London SW4 7ES, GB

ELSON, Daniel, Stuart

London Greater London SW7 2AZ, GB

MYLONAS, George

London Greater London W2 1NY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.