STABILISIERTE ÜBERWACHUNGSEINRICHTUNGEN
Brevet européen · EP3264974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3264974
- Numéro de demande
- EP16759275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/024 (2006.01)A61B 5/02 (2006.01)A61B 5/021 (2006.01)A61B 5/1455 (2006.01)
- Priorité
- US 201562127624 P 03.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/019126 23.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/140836 09.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.09.2026
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
WAGNER, Wolfgang
Chapel Hill, North Carolina 27514, US
JUST, Steven Matthew
Cary, North Carolina 27518, US
WALTER, Jonathan T.
Wake Forest, NorthCarolina 27587, US
TUCKER, Jesse Berkley
Youngsville, North Carolina 27596, US
LEBOEUF, Steven Francis
Raleigh, North Carolina 27603, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.