MIKROZANGE
Brevet européen · EP3265002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265002
- Numéro de demande
- EP16759505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/28 (2006.01)A61B 17/29 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 10/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201514636895 03.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/020717 03.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/141200 09.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
HAACK, Scott
Chardon, Ohio 44024, US
WINSTANLEY, John
Madison, Ohio 44057, US
USPENSKI, Alexis
Rock Creek, Ohio 44084, US
ROUSH, Eric
Cleveland Heights, Ohio 44118, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.