DENTALLASER ZUR BEHANDLUNG VON WEICHGEWEBE
Brevet européen · EP3265013 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265013
- Numéro de demande
- EP16713739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 1/00 (2006.01)A61B 18/20 (2006.01)A61C 19/06 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015203881 04.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/054616 04.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/139332 09.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.02.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
SUTTER, Ralf
69469 Weinheim, DE
OEHME, Bernd
55128 Mainz, DE
MÜLLER, Steffen
64673 Zwingenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.