DOPPELKREUZBAND-KNIESYSTEM

Brevet européen · EP3265033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3265033
Numéro de demande
EP16710584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2016
Publié
10 janv. 2018
Délivré
4 déc. 2019
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
US 201514639522 05.03.2015
Demande PCT
PCT/US2016/020836 04.03.2016
Publication PCT
WO2016/141274 09.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 10 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.12.2019

  3. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Inventeur

DECLAIRE, Jeffrey

Rochester Hills, Michigan 48307, US

BEDKE, Brice

North Manchester, Indiana 46962, US

DURCHOLZ, Bradley T.

Warsaw, Indiana 46580, US

METZGER, Robert

Wakarusa, Indiana 46573, US

DELLA VALLE, Craig

Chicago, Illinois 60612, US

PETERS, Christopher

Murray, Utah 84107, US

BEREND, Keith R.

Columbus, Ohio 43215, US

LOMBARDI, Adolph V.

New Albany, Ohio 46054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.