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Brevet européen · EP3265035 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265035
- Numéro de demande
- EP16710071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/66 (2006.01)A61F 2/68 (2006.01)
- Priorité
- US 201562128371 P 04.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/021074 04.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/141364 09.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Titulaire
Ottobock Prosthetics, LLC
3 Morgan, Irvine, CA 92618, US
Carpenter, John
Irvine, CA 92618, US
Byars, Jonathan M.
3 Morgan, Irvine, CA 92618, US
Quintero, Hugo
Irvine, CA 92618, US
Inventeur
BYARS, Jonathan, M.
Irvine, CA 92618, US
QUINTERO, Hugo
Irvine, CA 92618, US
CARPENTER, John
Irvine, CA 92618, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.