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Brevet européen · EP3265043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3265043
Numéro de demande
EP16713740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2016
Publié
10 janv. 2018
Délivré
26 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61G 7/10 (2006.01)
A61H 1/00 (2006.01)
A61H 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 15158076 06.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/054719 06.03.2016
Publication PCT
WO2016/142309 15.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 13 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 13.01.2023

  7. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Titulaire

Arjo IP Holding AB

Hans Michelsensgatan 10, 211 20 Malmö, SE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

LINGEGARD, Hans

211 20 Malmö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.