KARTUSCHE MIT KOMPOSITMATERIAL
Brevet européen · EP3265048 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265048
- Numéro de demande
- EP16708999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 23 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B29C 64/106 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 40/00 (2020.01)B33Y 70/00 (2020.01)B33Y 80/00 (2015.01)B29C 64/112 (2017.01)B29C 64/259 (2017.01)
- Priorité
- EP 15158023 06.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/054750 07.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/142323 15.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 3 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.06.2024
- 6 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 28 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 28.09.2021
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
8872 Weesen
7000 Chur
8353 Elgg
3097 Liebefeld
2075 Wavre
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.