TOPISCHE FORMULIERUNG
Brevet européen · EP3265057 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265057
- Numéro de demande
- EP16712988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/07 (2006.01)A61K 31/192 (2006.01)A61K 31/203 (2006.01)A61K 31/232 (2006.01)A61K 31/4196 (2006.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61K 47/24 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/36 (2006.01)A61K 8/891 (2006.01)A61K 8/894 (2006.01)A61K 8/898 (2006.01)A61Q 7/00 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201503590 03.03.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/050545 02.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/139471 09.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 4 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 04.06.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
DAVIS, Adrian
dorking Surrey RH4 1HZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.