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Brevet européen · EP3265074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265074
- Numéro de demande
- EP16759256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 12 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C07C 237/22 (2006.01)G01N 33/94 (2006.01)C07K 16/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201562127689 P 03.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/018251 17.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/140799 09.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 5 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.02.2026
- 5 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.02.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 3 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 03.09.2020
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
San Martin, California 95046, US
Gilroy, California 95020, US
Fremont, California 94536, US
Palo Alto, California 94303, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.