MIKROPARTIKEL
Brevet européen · EP3265139 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265139
- Numéro de demande
- EP16707800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61L 15/32 (2006.01)A61L 26/00 (2006.01)C08J 3/24 (2006.01)C08G 69/48 (2006.01)C12N 11/02 (2006.01)C12N 11/08 (2020.01)
- Priorité
- GB 201503566 03.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/054603 03.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/139322 09.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 24.09.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Cheshire WA7 4QX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.