SYSTEME ZUM MATERIALTRANSPORT ÜBER EINE UNDURCHLÄSSIGE ODER HALBDURCHLÄSSIGE MEMBRAN DURCH KÜNSTLICH GESCHAFFENE MIKROKANÄLE

Brevet européen · EP3265167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3265167
Numéro de demande
EP16710580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2016
Publié
10 janv. 2018
Délivré
16 juil. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 37/00 (2006.01)
Priorité
US 201562127715 P 03.03.2015
US 201562127720 P 03.03.2015
US 201514637237 03.03.2015
Demande PCT
PCT/US2016/020609 03.03.2016
Publication PCT
WO2016/141144 09.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Guided Therapy Systems, L.L.C.

Scottsdale, AZ 85251, US

Inventeur

SLAYTON, Michael, H.

Phoenix, AZ 85018, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.