VIBRATIONS-SIEB- UND/ODER FÖRDERSYSTEM UND ENTSPRECHENDE METHODE
Brevet européen · EP3265246 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265246
- Numéro de demande
- EP16709600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B06B 1/16 (2006.01)B07B 1/28 (2006.01)B65G 27/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1551861 05.03.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/051230 04.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/139632 09.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 19 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 19.12.2023
- 6 déc. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Metso Outotec Finland Oy, Lokomonkatu 3, 33900 Tampere, Finlande → Metso Finland Oy, Rauhalanpuisto 9, 02230 Espoo, Finlande
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
BELLEC, David
71870 Hurigny, FR
ALACOQUE, David
01090 Lurcy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.