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Brevet européen · EP3265250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3265250
Numéro de demande
EP16707604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2016
Publié
10 janv. 2018
Délivré
20 janv. 2021
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21B 31/07 (2006.01)
Priorité
US 201562128648 P 05.03.2015
US 201514944720 18.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/018876 22.02.2016
Publication PCT
WO2016/140825 09.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Inventeur

WOJTKOWSKI, Thomas, C., Jr.

Sutton, MA 01590, US

OSGOOD, Peter, N.

Westborough, MA 01581, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.