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Brevet européen · EP3265271 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3265271
Numéro de demande
EP16710602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2016
Publié
10 janv. 2018
Délivré
11 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B24C 7/00 (2006.01)
B24C 1/00 (2006.01)
B65G 53/46 (2006.01)
Priorité
US 201562129483 P 06.03.2015
Demande PCT
PCT/US2016/021189 07.03.2016
Publication PCT
WO2016/144874 15.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 25 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

  6. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

Cold Jet LLC

455 Wards Corner Road, Loveland, OH 45140, US

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

KOCOL, Robert, Mitchell

Cincinnati, OH 45227, US

BROECKER, Richard, Joseph

Milford, OH 45150, US

MALLALEY, Daniel

Cincinnati, OH 45244, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.