BEHÄLTER FÜR FLEXIBLE LÄNGLICHE ELEMENTE
Brevet européen · EP3265273 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265273
- Numéro de demande
- EP16714239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B25H 3/00 (2006.01)B25H 3/04 (2006.01)B65D 13/00 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)B65D 85/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201503730 05.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/054832 07.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/139372 09.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 30 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 30.06.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 2 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2024
- 13 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Herrn Patentanwalt, Dr. Friedrich Linhart, La Couronnette, 1166 Perroy
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Titulaire
Belfast, Antrim BT3 9JL, GB
Inventeur
Belfast, Antrim BT3 9JL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.