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Brevet européen · EP3265314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265314
- Numéro de demande
- EP15884157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2015
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 22 janv. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B41J 3/407 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562127910 P 04.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/055691 15.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/140707 09.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 30.05.2022 → 22.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
VELLA, Anthony J.
Aurora, Colorado 80013, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.