ELEKTRISCHES MOTORRAD MIT EINEM RADBLOCKIERSCHUTZSYSTEM
Brevet européen · EP3265336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265336
- Numéro de demande
- EP16717465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 22 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60L 3/10 (2006.01)B60L 7/10 (2006.01)
- Priorité
- IT MO20150047 05.03.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/051277 07.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/139648 09.09.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 30 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2025
- 17 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2024
- 16 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
Parties
Inventeur
41126 Modena, IT
41126 Modena, IT
41126 Modena, IT
41126 Modena, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.