ELEKTRISCHES MOTORRAD MIT EINEM RADBLOCKIERSCHUTZSYSTEM

Brevet européen · EP3265336 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3265336
Numéro de demande
EP16717465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2016
Publié
10 janv. 2018
Délivré
22 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B60L 3/10 (2006.01)
B60L 7/10 (2006.01)
Priorité
IT MO20150047 05.03.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/051277 07.03.2016
Publication PCT
WO2016/139648 09.09.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  2. 30 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2025

  3. 17 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2024

  4. 16 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno

    Publié dans Swissreg le 16.09.2024

  5. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  6. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  7. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Inventeur

MARTINELLI, Simone

41126 Modena, IT

TESTONI, Giampiero

41126 Modena, IT

GHERARDI, Giovanni

41126 Modena, IT

MONTANARI, Eleonora

41126 Modena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.