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Brevet européen · EP3265374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265374
- Numéro de demande
- EP16713994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 1/10 (2006.01)B63B 39/06 (2006.01)B63B 43/06 (2006.01)
- Priorité
- DK 201570119 04.03.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/051221 04.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/139627 09.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 6 oct. 2025
Titulaire
- Titulaire
- CSL Enterprise Holdings Limited, Dorey Court, Admiral Park, St Peter Port, Guernsey GY1 3BG, Royaume-Uni → Christina Philip Sørensen Lötter, 1 Boulters Close, The Green Kingham, Chipping Norton, Oxfordshire OX7 6YD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Christina Philip Sørensen Lötter
Chipping Norton, Oxfordshire OX7 6YD, GB
Inventeur
ALLROTH, Jens Bertil Arne
9990 Skagen, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.