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Brevet européen · EP3265421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265421
- Numéro de demande
- EP16758530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B67D 7/74 (2010.01)F04B 43/12 (2006.01)F04B 43/08 (2006.01)B67D 1/00 (2006.01)B67D 1/10 (2006.01)B67D 1/08 (2006.01)F04B 15/02 (2006.01)F04B 43/00 (2006.01)F04B 43/09 (2006.01)
- Priorité
- US 201562127848 P 04.03.2015US 201562127853 P 04.03.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/051155 02.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/139585 09.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.05.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Titulaire
7019900 Ben Gurion Airport, IL
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
7910300 Bat Hadar, IL
9695608 Jerusalem, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.