BIOBASIERTE COPOLYESTER ODER CO-POLYETHYLENTEREPHTHALAT

Brevet européen · EP3265502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3265502
Numéro de demande
EP16759314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2016
Publié
10 janv. 2018
Délivré
30 oct. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/183 (2006.01)
Priorité
US 201562127912 P 04.03.2015
Demande PCT
PCT/US2016/020008 29.02.2016
Publication PCT
WO2016/140901 09.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

Auriga Polymers, Inc.

One Lake Pointe Plaza Suite 450 4235 South Stream Boulevard, Charlotte, North Carolina 28217, US

Inventeur

MEHTA, Sanjay

Spartanburg, SC 29301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.