VERFAHREN
Brevet européen · EP3265593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265593
- Numéro de demande
- EP16707557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22B 1/02 (2006.01)C22B 34/12 (2006.01)C22B 34/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 201503635 04.03.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/050530 01.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/139460 09.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
HARA, Yotamu Stephen Rainford
Leeds West Yorkshire LS2 9JT, GB
JHA, Animesh
Leeds West Yorkshire LS2 9JT, GB
PARIRENYATWA, Stephen
Leeds West Yorkshire LS2 9JT, GB
SANCHEZ-SEGADO, Sergio
Leeds West Yorkshire LS2 9JT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.