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Brevet européen · EP3265744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3265744
Numéro de demande
EP16709526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2016
Publié
10 janv. 2018
Délivré
29 avr. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 15/08 (2006.01)
F42B 30/00 (2006.01)
Priorité
GB 201503729 05.03.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/050568 04.03.2016
Publication PCT
WO2016/139483 09.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

Atlantic Inertial Systems Limited

Clittaford Road Southway, Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Inventeur

THOMAS, Henry James

Plymouth Devon PL7 5DX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.