SYSTÈME DE COMMANDE D'AU MOINS UN DÉTONATEUR ÉLECTRONIQUE
Brevet européen · EP3265746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265746
- Numéro de demande
- EP16712958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 févr. 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42D 1/05 (2006.01)F42D 1/055 (2006.01)
- Priorité
- FR 1551823 04.03.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050451 29.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/139410 09.09.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
GUYON, Franck
89000 Auxerre, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.