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Brevet européen · EP3265845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3265845
Numéro de demande
EP16758384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2016
Publié
10 janv. 2018
Délivré
9 juil. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/89 (2020.01)
G06T 17/10 (2006.01)
G01S 17/02 (2020.01)
G01S 7/48 (2006.01)
G01S 17/86 (2020.01)
G06V 20/10 (2022.01)
G06V 20/64 (2022.01)
G01S 17/42 (2006.01)
Priorité
AU 2015900779 05.03.2015
Demande PCT
PCT/AU2016/050148 04.03.2016
Publication PCT
WO2016/138567 09.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  3. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organisation

Acton, ACT 2601, AU

Inventeur

MOGHADAM, Peyman

Acton, Australian Capital Territory 2601, AU

LOWE, Thomas

Acton, Australian Capital Territory 2601, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.