DISPOSITIF DE SIMULATION
Brevet européen · EP3265915 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3265915
- Numéro de demande
- EP16715002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06F 11/34 (2006.01)G06F 30/20 (2020.01)
- Priorité
- FR 1551828 04.03.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050504 04.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/139436 09.09.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 9 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 09.11.2021
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
78000 Versailles, FR
92350 Le Plessis Robinson, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.