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Brevet européen · EP3266069 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3266069
- Numéro de demande
- EP16759282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Radié
- 12 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/2462 (2018.01)H01R 12/53 (2011.01)H01R 4/2454 (2018.01)H01R 12/55 (2011.01)H01R 12/71 (2011.01)H01R 43/01 (2006.01)H01R 43/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201562127415 P 03.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/019283 24.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/140844 09.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 12 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
SABO, James M.
Etters, Pennsylvania 17319, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.