PULVERMISCHGASGENERATOR
Brevet européen · EP3266407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3266407
- Numéro de demande
- EP16761585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 3/025 (2006.01)A61C 17/02 (2006.01)B24C 7/00 (2006.01)B65G 53/00 (2006.01)B65G 65/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015044943 06.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/056320 02.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/143615 15.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
TAKAMORI, Shoichi
Kanuma-shi Tochigi 322-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.