ABSCHEIDEFILTER
Brevet européen · EP3266509 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3266509
- Numéro de demande
- EP17001129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2017
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01D 46/24 (2006.01)B01D 46/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016008316 08.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 28 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.05.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Titulaire
86199 Augsburg, DE
Mandataire
8038 Zürich
Inventeur
86159 Augsburg, DE
87665 Mauerstetten, DE
86163 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.