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Brevet européen · EP3266531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3266531
Numéro de demande
EP17181960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2015
Publié
10 janv. 2018
Délivré
27 févr. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 22/02 (2006.01)
B21D 22/20 (2006.01)
B21D 37/16 (2006.01)
B21D 35/00 (2006.01)
C21D 1/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  2. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  3. 27 mars 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Autotech Engineering, A.I.E., AIC- P. E. Boroa, Parc. 2A 4, 48340 Amorebieta (Vizcaya), Espagne → AUTOTECH ENGINEERING, S.L., Parque Empresarial Boroa P2-A4, 48340 Amorebieta-Etxano, Espagne

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

  4. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

Martin Gonzalez, Ignacio

08810 Sant Pere de Ribes, ES

Sunden, Anna

95441 Södra Sunderbyn, SE

Isaksson, Sören

95442 Södra Sunderbyn, SE

Berglund, Daniel

94531 Norrfjärden, SE

Isaksson, Kenneth

96151 Boden, SE

Lopez Lage, Manuel

08630 Abrera, ES

Raya Zamora, Pedro

08192 Sant Quirze del Valles, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.