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Brevet européen · EP3266531 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3266531
- Numéro de demande
- EP17181960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2015
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 22/02 (2006.01)B21D 22/20 (2006.01)B21D 37/16 (2006.01)B21D 35/00 (2006.01)C21D 1/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 27 mars 2019
Titulaire
- Titulaire
- Autotech Engineering, A.I.E., AIC- P. E. Boroa, Parc. 2A 4, 48340 Amorebieta (Vizcaya), Espagne → AUTOTECH ENGINEERING, S.L., Parque Empresarial Boroa P2-A4, 48340 Amorebieta-Etxano, Espagne
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
Martin Gonzalez, Ignacio
08810 Sant Pere de Ribes, ES
Sunden, Anna
95441 Södra Sunderbyn, SE
Isaksson, Sören
95442 Södra Sunderbyn, SE
Berglund, Daniel
94531 Norrfjärden, SE
Isaksson, Kenneth
96151 Boden, SE
Lopez Lage, Manuel
08630 Abrera, ES
Raya Zamora, Pedro
08192 Sant Quirze del Valles, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.