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Brevet européen · EP3266535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3266535
- Numéro de demande
- EP16761467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 28/16 (2006.01)B21D 28/00 (2006.01)B21D 28/24 (2006.01)B21D 19/00 (2006.01)B21D 28/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015045110 06.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/055087 22.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/143495 15.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
MASAI,Kazutaka
Hitachi-shi Ibaraki 317-0056, JP
IMAMURA,Hironori
Hitachi-shi Ibaraki 317-0056, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.