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Brevet européen · EP3266541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3266541
- Numéro de demande
- EP16758758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 1/00 (2006.01)B22F 9/04 (2006.01)B22F 9/08 (2006.01)B22F 9/10 (2006.01)B33Y 70/00 (2015.01)B22F 3/105 (2006.01)B22F 3/16 (2006.01)C22C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015043908 05.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/054556 17.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/140064 09.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
TAKENAKA, Shigehisa
Chigasaki-shi Kanagawa 253-8510, JP
KANOU, Osamu
Chigasaki-shi Kanagawa 253-8510, JP
FUKADA, Nobuo
Chigasaki-shi Kanagawa 253-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.