SPANNEINHEIT
Brevet européen · EP3266546 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3266546
- Numéro de demande
- EP16177888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 23 janv. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/28 (2006.01)B23Q 3/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 24 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 24.01.2019
- 23 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
Parties
Inventeur
Trebes, Herbert
73614 Schorndorf, DE
Brosowsky, Paul
73066 Uhingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.