SYSTÈME MULTISTABLE PROGRAMMABLE
Brevet européen · EP3266737 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3266737
- Numéro de demande
- EP16178012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B81B 3/00 (2006.01)G04B 31/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.01.2020
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
2000 Neuchâtel
2000 Neuchâtel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.