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Brevet européen · EP3266777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3266777
- Numéro de demande
- EP16758830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C07D 453/02 (2006.01)A61K 31/439 (2006.01)A61P 11/00 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015040321 02.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/055637 25.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/140136 09.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAKAWA, Naoki
Okayama-shi Okayama 700-0011, JP
YAMASHITA, Yasunobu
Tokyo 105-0022, JP
MIZUSHIMA, Tohru
Tokyo 105-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.