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Brevet européen · EP3266872 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3266872
Numéro de demande
EP16761721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2016
Publié
10 janv. 2018
Délivré
17 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07K 16/40 (2006.01)
A61K 39/395 (2006.01)
C12N 15/09 (2006.01)
A61P 19/02 (2006.01)
C12N 9/99 (2006.01)
C12P 21/08 (2006.01)
A61K 39/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015044518 06.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/057030 07.03.2016
Publication PCT
WO2016/143753 15.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 27 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  6. 4 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.07.2023

  7. 17 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

Parties

Inventeur

SATO, Mamoru

Yokohama-shi Kanagawa 230-0045, JP

YAMADA, Michiyuki

Yokohama-shi Kanagawa 230-0045, JP

YAMAZAKI, Chihiro

Kyoto-shi Kyoto 615-8245, JP

KANAZAWA, Satoshi

Nagoya-shi Aichi 467-8601, JP

SAITO, Kenji

Kyoto-shi Kyoto 615-8245, JP

SHOYA, Yuji

Kyoto-shi Kyoto 615-8245, JP

TOYOURA, Masayoshi

Kyoto-shi Kyoto 615-8245, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.