HYBRIDE ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP3266942 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3266942
- Numéro de demande
- EP15884018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2015
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 20 mai 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)B60K 6/485 (2007.10)B60W 10/06 (2006.01)F02D 43/04 (2006.01)F02D 41/30 (2006.01)F02D 41/24 (2006.01)F02D 29/06 (2006.01)F02D 29/04 (2006.01)F02D 29/00 (2006.01)B60W 20/00 (2016.01)B60W 10/26 (2006.01)B60W 10/08 (2006.01)B60W 10/30 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)B60K 6/46 (2007.10)B60W 30/188 (2012.01)B60W 20/40 (2016.01)B60W 20/13 (2016.01)B60L 50/50 (2019.01)B60L 50/16 (2019.01)
- Priorité
- JP 2015040727 02.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/083130 25.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/139852 09.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 20 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
Parties
Inventeur
NOGUCHI, Shuuhei
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
YOSHIDA, Hajime
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.