STANGENSCHLOSS
Brevet européen · EP3266967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3266967
- Numéro de demande
- EP17175908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2017
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 25 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E05C 9/04 (2006.01)E05B 15/00 (2006.01)E05C 9/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016111564 23.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 5 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
- 26 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2022
- 13 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 25 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.