ROTATIONSMECHANISMUS
Brevet européen · EP3267056 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3267056
- Numéro de demande
- EP16758780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2016
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 3/02 (2006.01)F16C 11/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015041569 03.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/054942 19.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/140086 09.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
NISHIDA Ryuhei
Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP
NAGAYAMA Tomoaki
Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.